La conduite sous emprise d’alcool ou drogue a des répercussions lourdes. Non seulement vous risquez votre vie et celle des autres, mais votre assurance auto peut aussi vous sanctionner. Découvrons les conséquences et la corrélation entre alcool au volant et assurance auto.
Alcool au volant : Quelles sanctions risquez-vous ?
Conduire avec un taux d’alcool dans le sang égal ou supérieur à 0,5 g/l est strictement interdit. Cela correspond à environ 0,25 mg d’alcool par litre d’air que vous expirez. (0,2 g/L de sang ou 0,1 g/L d’air expiré pour les jeunes conducteurs)
Dans le tableau ci-dessus, nous vous détaillons les sanctions que vous risquez en cas de contrôle d’alcoolémie selon votre taux d’alcool.
Taux d’alcool dans le sang | Type d’infraction | Sanctions que vous pouvez encourir |
Taux compris entre 0,5 et 0,8 g/l | contravention | -Amende forfaitaire de 135 €, pouvant atteindre jusqu’à 750 €. -Immobilisation du véhicule. -Retrait de 6 points du permis de conduire. -Possibilité de retrait du permis de conduire pendant 3 ans maximum. -Obligation de conduire avec un éthylotest antidémarrage pendant une période maximale de 3 ans. |
Taux de 0,8 g/l ou plus | délit | -Amende pouvant atteindre 4 500 €. -2 ans de prison. -Retrait de 6 points du permis. -Immobilisation de la voiture. -Suspension ou annulation du permis (3 ans). -Obligation de conduire avec un éthylotest antidémarrage pendant une période maximale de 5 ans. -Travail d’intérêt général ou stage de sensibilisation (à vos frais). -Confiscation du véhicule. |
En cas de récidive (conduite en état d’ivresse ou avec un taux d’alcool de 0,8 g/l de sang ou plus) | délit aggravé | -Annulation du permis de conduire. -Si vous obtenez un nouveau permis moins de 3 ans après l’annulation, vous devez conduire avec un éthylotest antidémarrage (3 ans). -Confiscation du véhicule. -Immobilisation de votre véhicule pendant 1 an max. |
En cas d’accident (conduite en état d’ivresse ou avec un taux d’alcool de 0,8 g/l de sang ou plus) | circonstance aggravante | -Si vous êtes responsable d’un accident corporel, vous risquez jusqu’à 7 ans de prison et 100 000 € d’amende (selon la gravité des blessures). -Si l’accident est mortel, les sanctions peuvent aller jusqu’à 10 ans de prison et 150 000 € d’amende. |
N.B : Les peines s’alourdissent selon le contexte : blessés graves, décès, délit de fuite, comportement agressif au contrôle, récidive, etc. Chaque circonstance aggravante fait grimper la note.
Et ce n’est pas tout. Prendre le volant après avoir bu est considéré comme une faute intentionnelle. Résultat ? Votre assurance peut refuser de vous indemniser en cas de dégâts , même si vous avez souscrit une assurance tous risques. (article L113-1 du code des assurances)
Alcool au volant et assurance : les conséquences lourdes !
Les compagnies d’assurance sont particulièrement sensibles face à ce type de délit. Voici donc les principales répercussions d’une conduite sous l’emprise de l’alcool sur votre assurance auto.
Augmentation du malus
En cas d’accident responsable en état d’ivresse, le coefficient de malus augmentera. Par conséquent, vous paierez une prime d’assurance plus élevée. Pour rappel, le système du bonus malus permet aux assureurs de déterminer le montant de votre prime d’assurance auto en fonction de votre comportement au volant.
Augmentation de la prime d’assurance
En cas de conduite sous alcool ou stupéfiants, votre assurance peut augmenter jusqu’à 150% de votre prime initiale. C’est le maximum légal si c’est votre seule infraction. Par contre, si vous commettez d’autres infractions en même temps (comme fuir après un accident), la majoration peut grimper jusqu’à 400%. (article A121-1-2 du code des assurances)
La perte de garanties complémentaires
Votre assureur peut également suspendre toutes vos garanties. Concrètement, vous perdez votre couverture. En cas d’accident, tous les frais seront à votre charge. Que ce soit les réparations de votre véhicule ou les dommages causés aux autres, c’est votre portefeuille qui devra encaisser le coup.
La résiliation de votre contrat d’assurance auto
L’assurance auto et alcool au volant font rarement bon ménage. En cas d’accident, vous vous exposez à des sanctions pénales. Par ailleurs, votre assureur est en droit de résilier votre contrat. Trouver une nouvelle compagnie après une résiliation pour conduite en état d’ivresse peut être un parcours du combattant : les refus sont fréquents et les tarifs exorbitants. Devenir un conducteur résilié peut alors compliquer la souscription d’une nouvelle assurance.
Comment souscrire une assurance après la résiliation de votre contrat auto ?
Vous êtes maintenant conscient que l’assurance et alcool au volant ne marchent pas. Si vous êtes résilié, trouver un nouvel assureur sera compliqué – mais pas impossible. Il faudra simplement être prêt à payer plus cher. N’hésitez pas à comparer les offres d’assurance en ligne afin de repérer les tarifs les plus compétitifs. Mon Gustave est un comparateur d’assurance auto en ligne qui peut vous aider dans cette quête. Certains assureurs proposent effectivement des formules spéciales pour les conducteurs résiliés.
Si vous n’arrivez pas à trouver d’assurance, vous pouvez finalement solliciter le Bureau Central de Tarification (BCT). Cet organisme vous trouvera une assurance minimale (responsabilité civile) mais attendez-vous à payer plus cher que la normale.