Votre assurance auto autorise-t-elle le prêt de véhicule ? Pas toujours ! C’est une information essentielle à vérifier. Voici tout ce qu’il faut savoir et toutes les précautions à prendre avant de prêter sa voiture.
Est-ce légal de prêter sa voiture à un autre conducteur ?
En France, il est tout à fait légal de prêter sa voiture à un autre conducteur. Après tout, vous êtes libre de faire ce que vous voulez d’un bien qui vous appartient. En revanche, si vous envisagez de prêter votre voiture à un proche, vous devez respecter deux grandes conditions :
- le conducteur occasionnel a un permis de conduire valide
- le véhicule est utilisé dans les conditions prévues dans le contrat d’assurance.
Prêter sa voiture assurance auto : des clauses spéciales ?
La plupart des contrats d’assurance auto prévoient une clause “prêt de volant”. Cette clause autorise le conducteur principal à prêter sa voiture à un membre de sa famille ou à un ami. Toutefois, il existe différentes conditions de “prêt de volant” :
- le prêt sans restriction : prêt autorisé, sans aucune majoration de franchise en cas de sinistre
- le prêt avec majoration : prêt autorisé, mais avec majoration de franchise en cas d’accident
- le prêt de véhicule à un tiers, sauf aux conducteurs novices (donc pas à un jeune conducteur avec moins de 3 ans de permis)
- interdiction de prêt de véhicule sauf ascendants, descendants et membres de la famille.
Enfin, il existe une clause du contrat qui vous désigne comme conducteur exclusif. Si c’est le cas, vous n’êtes pas du tout autorisé par votre assurance auto à prêter votre véhicule à un tiers, membre de la famille ou non.
| Clause du contrat | Prêt possible ? | Restriction |
| Prêt de volant sans restriction | ✔️ | Aucune |
| Prêt de volant avec majoration | ✔️ | Majoration de franchise en cas de sinistre |
| Prêt de volant sauf aux conducteurs novices | ✔️ | Pas de prêt à de jeunes conducteurs |
| Prêt de véhicule aux ascendants et descendants | ✔️ | Prêt possible seulement aux membres de la famille |
| Conducteur exclusif | ❌ | Pas de prêt possible |
Comment se passe l’indemnisation par l’assurance auto ?
Vous avez prêté votre véhicule à un proche et celui-ci a fait un accident de la route ou une infraction ? Découvrez comment se passe l’indemnisation des véhicules assurés pendant le prêt.
En cas d’accident
Durant le prêt du véhicule, si le conducteur occasionnel a fait un accident de la route et qu’il a été responsable, c’est votre assurance auto (en tant que titulaire de contrat) qui est mise en cause. C’est donc le bonus malus du titulaire qui est impacté.
Attention, si vous avez une assurance de base, avec seulement une garantie responsabilité civile, seuls les dommages causés au véhicule tiers sont pris en charge par l’assurance (et pas les dommages matériels subis par votre véhicule).
En cas d’infraction
En cas d’infraction au Code de la route par le conducteur occasionnel, c’est bien ce dernier qui doit en assumer la responsabilité. La contravention est toujours adressée et envoyée au titulaire de la carte grise, mais il est possible de demander une requête en exonération.
Pour cela, vous devez simplement envoyer les coordonnées de la personne qui conduisait. Il faudra aussi son numéro de permis de conduire. Toute contravention sera alors adressée au conducteur occasionnel, ainsi que tout retrait de points sur le permis.
Quelle assurance auto choisir pour prêter son véhicule régulièrement ?
L’assurance auto à prendre dépend de votre situation :
- le prêt du véhicule est très occasionnel : prenez une assurance auto classique avec la clause prêt de volant ;
- le prêt du véhicule est plus régulier : inscrivez le conducteur occasionnel en tant que conducteur secondaire dans votre contrat. Cela ne devrait pas augmenter votre prime d’assurance, sauf si c’est un jeune conducteur.
Dans tous les cas, avant de prendre une assurance auto, il est conseillé de comparer les offres d’assurance sur le marché.
Le comparateur d’assurance auto Mon Gustave vous permet d’obtenir différents devis d’assurance en quelques clics et gratuitement. Ce sont des devis personnalisés, basés sur votre situation. Il vous suffit donc d’indiquer :
- l’usage qui sera fait de votre véhicule
- les caractéristiques de votre véhicule
- votre profil de conducteur
- le profil du conducteur secondaire
Cela vous permettra d’avoir une liste d’offres d’assurance adaptées à votre situation et votre profil.
