Qu’est-ce que la vétusté en assurance habitation ?

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Vous avez acheté votre TV il y a 5 ans, elle était top à l’époque. Mais aujourd’hui, il y a des modèles bien plus performants sur le marché. En gros, elle a perdu de sa valeur. C’est un peu ça la notion de vétusté assurance habitation. C’est la perte de valeur des biens au fil du temps, à cause de l’usure naturelle, du vieillissement ou même de l’obsolescence technologique.

En cas de sinistre, l’assurance habitation va rembourser la valeur de vos biens, mais en tenant compte de la vétusté.

C’est logique, un vieux canapé vaut pas le même prix qu’un tout beau tout neuf. Du coup, elle va appliquer un « taux de vétusté », qui va baisser le montant du remboursement.

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Qu’est-ce qu’un taux de vétusté ?

D’abord, tout bien acheté peut subir une dépréciation dans le temps. Les compagnies d’assurances prennent en compte ce phénomène dans la détermination de l’indemnisation.

Le principe est simple ! En vertu de l’article L. 121-1 du Code des assurances,

l’assureur ne vous remboursera jamais plus que la valeur actuelle de votre bien.

Pourquoi ?

Parce que le but de l’assurance est de compenser une perte, pas de générer un profit ou enrichir l’assuré.

Le taux de vétusté correspond alors au pourcentage que votre assurance va déduire de la valeur à neuf des biens pour vous indemniser en cas de sinistre.

Ce pourcentage est clairement indiqué dans vos contrats d’assurance multirisques habitation.

Exemple: Votre canapé a coûté 1000 € il y a 10 ans. On estime sa vétusté à 50%. Alors, en cas de sinistre, l’assurance vous remboursera 500 €, soit la moitié de sa valeur d’achat.

Critères de calcul vétusté assurance habitation

La formule généralement appliquée pour le calcul de la vétusté est la suivante :

“Valeur de remplacement à neuf au jour du sinistre – Taux de vétusté = Valeur réelle du bien”

• La valeur de remplacement à neuf correspond au prix qu’il faudrait payer pour acheter un bien neuf identique au bien sinistré.
• La vétusté est bien évidemment la perte de valeur du bien au fil du temps.
• La valeur réelle correspond au prix réel du bien au moment du sinistre, après déduction de sa vétusté.

En effet, les assureurs n’utilisent pas la même méthode pour calculer la vétusté. Mais, ils prennent généralement en compte les critères suivantes pour la calculer :

• La durée de vie moyenne du bien ;
• Son ancienneté et usure ;
• Les caractéristiques techniques ;
• Le niveau d’entretien.

Puis, chaque compagnie d’assurance dispose d’une grille de vétusté pour déterminer le taux de vétusté des biens d’un logement. Cette grille, comparable à un barème, figure dans les conditions générales de votre contrat d’habitation.

Utilité de la grille de vétusté assurance habitation

C’est un outil utile pour les locataires et les bailleurs. Il permet de comparer l’état du logement à l’entrée et à la sortie, et ainsi de déterminer qui est responsable des éventuelles dégradations.

Imaginez que vous louez un appartement. Vous êtes aux petits soins avec. Mais, au fil du temps, les murs se fissurent un peu, la peinture s’écaille, et le carrelage se ternit. C’est normal, tout vieillit ! Mais qui doit payer pour les réparations ? Vous ou le propriétaire ?

C’est là que la grille de vétusté entre en jeu. C’est un document qui permet de distinguer les dommages causés par l’usure normale (à la charge du propriétaire) et les détériorations dues à un manque d’entretien (à la charge du locataire).

Le propriétaire et le locataire peuvent choisir une grille relevant de l’accord collectif conclu conformément à l’article 41 ter ou à l’article 42.

Comment établir une grille de vétusté ?

En tout cas, toute grille doit comporter 4 éléments indispensables :

• Type du bien ;
• Sa durée de vie théorique : Le temps qu’il peut durer avant d’être considéré comme usé et à changer.
• La franchise :C’est la période au début du bail où vous êtes responsable de tous les dégâts, même ceux causés par l’usure normale. C’est un peu embêtant, mais c’est comme ça !
• Pourcentage de vétusté par an : Le barème qui permet de déterminer combien l’usure normale affecte la valeur de votre bien chaque année. Imaginons un canapé qui a une durée de vie moyenne de 10 ans. L’assurance habitation considère qu’il perd 10% de sa valeur chaque année à cause de l’usure. Donc, au bout de 5 ans, il aura perdu la moitié de sa valeur. Si le locataire veut le remplacer à ce moment-là, il ne paiera que 50% du prix d’un canapé neuf. C’est normal, après tout, le canapé est déjà bien usé !

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Vétusté assurance habitation et biens mobiliers

En effet, le rythme d’usure varie en fonction de la nature du bien. Un canapé ne se dégrade pas à la même vitesse qu’un ordinateur portable. C’est pourquoi les compagnies d’assurance utilisent des grilles de vétusté avec des taux différents selon les biens.  Par exemple, les biens mobiliers ont généralement un taux d’usure de 10% par an. Pour les appareils informatiques, il est de 25% par an.

Pour mieux illustrer, voici un exemple de grille de vétusté pour les biens mobiliers :

Type de bien	Vétusté en % par an	Franchise	Durée de vie moyenne
Meubles courants : lits, armoires, tables, chaises, canapés, fauteuils.	15 %	1 an	Entre 8 et 10 ans
Linge de lit	20 %	–	Moins de 5 ans
Vêtements	40 %	–	Moins de 5 ans
CD / Disques	30 %	–	Entre 5 à 10 ans
Téléviseur	15 – 20 %	–	Entre 5 à 7 ans
Appareils électroménagers	10 – 20 %	–	Entre 5 à 10 ans

Pour les objets de valeur, le principe est un peu différent. Ces objets ne se déprécient pas forcément avec le temps. Au contraire, ils peuvent même prendre de la valeur ! C’est pourquoi, en général, la vétusté n’est pas appliquée aux objets précieux dans les contrats d’assurance.

Mais il est important de bien protéger vos objets de valeur et de pouvoir les apprécier en cas de sinistre.

Vétusté assurance habitation et biens immobiliers

Imaginez deux maisons : une toute neuve, et une autre qui a déjà bien vécu, avec quelques siècles au compteur et des murs qui ont des histoires à raconter. Laquelle est la plus vétuste ? C’est facile, la deuxième, bien sûr !

Le taux de vétusté d’un bien immobilier est donc évalué en fonction de son ancienneté, usage, techniques de construction et niveau d’entretien.

De plus, il peut être calculé de 2 manières :

• Méthode globale : C’est la plus simple. On prend en compte l’âge de la maison, son état général et l’état du marché immobilier. Un peu comme pour une voiture, plus elle a roulé, et plus sa valeur diminue. En général, on applique un taux de 1% par année d’ancienneté.
• Méthode par élément : C’est plus précis, mais aussi plus long. On examine chaque élément de la maison (menuiserie, plomberie, serrures, etc.) et on lui attribue un taux de vétusté spécifique. Ensuite, on additionne tous ces taux pour obtenir un taux global.

Voici un exemple de grille de vétusté assurance habitation des biens immobiliers par élément :

Élément concerné	Vétusté en % par an	Franchise	Durée de vie moyenne
Peinture/papier peint	13 %	1 an	6 ans
Parquet	13 %	8 ans	14 ans
Moquette	13 %	1 an	6 ans
Menuiserie PVC	13 %	9 ans	14 ans
Menuiserie bois, métal	8%	9 ans	19 ans
Plomberie	7%	3 ans	14 ans
Serrure, quincaillerie	12%	3 ans	10 ans
Radiateurs	13%	3 ans	9 ans
Volet roulant	19%	3 ans	7 ans
Porte intérieure	7%	8 ans	19 ans
Robinetterie, accessoires	7%	3 ans	14 ans

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Vétusté assurance habitation : quel est son impact sur l’indemnisation ?

Si votre maison a subi un sinistre et que vous disposez d’une assurance habitation, vous serez couverts. Mais comment serez-vous indemnisé ? Tout dépend du calcul de l’indemnité par l’assureur et la formule que vous avez choisie. On distingue alors trois modes d’indemnisation en assurance.

L’indemnisation en valeur d’usage

L’assureur vous indemnise en fonction de la  valeur actuelle de vos biens endommagés, usure comprise.

Cette solution est moins chère que le remplacement à neuf, mais attention à la vétusté ! L’assureur peut appliquer un taux assez important. Vous risquez alors d’être sous-indemnisé pour les biens anciens ou usés.

L’indemnisation en valeur à neuf

L’assurance « valeur à neuf » vous permet de ne pas perdre d’argent suite à un sinistre, même si votre bien est ancien. De ce fait, l’indemnisation se compose de la valeur d’usage + une partie de la vétusté de votre bien plafonné à 25%. Donc, si votre bien est trop usé (plus de 25%), l’assurance ne vous remboursera pas la totalité de sa valeur.  Mais bon, c’est toujours mieux que rien, non ?

Quand il s’agit d’un bien immobilier, l’assurance « valeur à neuf » est là pour vous aider à le reconstruire en cas de sinistre. Néanmoins, il y a quelques subtilités à connaître. Notez que le versement s’effectuera en 2 fois. 

• 1er versement : L’assureur vous verse une somme correspondant à la valeur de reconstruction de votre maison, en tenant compte de son usure.
• 2ème versement : Si vous reconstruisez votre maison à l’identique dans les 2 ans, l’assureur vous verse un complément pour compenser l’usure. C’est comme si vous aviez rajeuni votre maison !

L’indemnisation en rééquipement à neuf

Imaginez un sinistre qui bousille votre bien.  Avec l’option « rééquipement à neuf », pas de prise de tête avec la vétusté !  L’assureur prend tout en charge, même si votre bien est un peu usé.

C’est simple comme bonjour :

• Vous choisissez l’option « rééquipement à neuf » lors de la souscription de votre assurance habitation.
• Un sinistre survient et endommage votre bien.
• L’assureur vous verse une indemnisation correspondant à la valeur neuve du bien, sans aucune déduction pour vétusté.
• Vous remplacez votre bien endommagé par un modèle neuf et identique.

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Vous cherchez une assurance habitation ? Fais gaffe à la vétusté ! C’est le truc qui va déterminer combien vous allez toucher en cas de sinistre. Et ça peut varier du simple au double d’une compagnie à l’autre, même pour des contrats qui ont l’air pareils !

Alors, comment s’y retrouver ?

C’est simple : utilisez un comparateur d’assurances habitation comme Mon Gustave. En quelques minutes, vous pourrez comparer les offres de plusieurs compagnies et voir clairement quelle est la meilleure pour vous.